Règlement

1. Conditions d’adhésion

Blogoweb édite un service gratuit permettant à ses membres de créer et d’administrer des blogs, c’est à dire des pages personnelles rendues publiques.
Pour devenir membre, il suffit de remplir le formulaire d’adhésion en le complétant par des informations exactes. Le membre reçoit alors un identifiant et un mot de passe afin d’accéder au service des blogs.
L’adhésion est personnelle et non transmissible.
En cas d’utilisation frauduleuse ou anormale du mot de passe, Blogoweb se réserve le droit de suspendre ou mettre fin au compte du membre sans préavis.

2. Utilisation des blogs

L’utilisateur d’un blog doit avoir des connaissances de base sur la manière dont fonctionne l’Internet (cf. la netiquette), sur les us et coutûmes en général et sur les comportements à éviter.
Le contenu des blogs ne devra pas être contraire aux bonnes moeurs, à l’ordre public, aux lois et réglementations en vigueur. L’utilisateur s’engage à ne pas :

• Publier des textes, des images, des photos, des programmes ou des logiciels à caractère violent, obscène, pornographique ou susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité, de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la protection des enfants et des adolescents;
• Publier des textes, des photos ou des images encourageant la commission de crimes et/ou délits, incitant à la consommation de substances interdites, au suicide, à la discrimination, à la haine ou à la violence;
• Publier des informations diffamatoires ou injurieuses sur une personne ou divulguer des informations permettant l’identification nominative et précise d’une personne (telles que nom de famille, adresse, numéro de téléphone etc …);
• Offrir des produits ou des services (y compris les activités de racolage et de prostitution), se livrer à de la publicité ou utiliser le service des blogs à des fins professionnelles;
• Utiliser des oeuvres protégées par des droits d’auteur sans autorisation expresse de l’auteur ou de la personne qui en possède les droits d’exploitation. En particulier, il est interdit d’offrir le téléchargement d’oeuvres (musique, photos …) ou de logiciels protégés par les lois sur la propriété intellectuelle sans autorisation explicite de l’auteur ou de la personne qui en possède le droit d’exploitation ou de les copier de quelque façon que ce soit.

Les blogs ne devront comporter aucune rubrique, aucun message présentant sous un jour favorable le banditisme, le vol, la haine ou tous actes qualifiés de crimes ou délits, ou de nature à inspirer ou entretenir des préjugés ethniques ou discriminatoires.

3. Garanties - Restrictions d’utilisation

Blogoweb ne saurait être tenu pour responsable du non respect de ces règles de base pour les blogs de ses utilisateurs. En sa qualité de créateur, propriétaire et animateur de son blog, l’utilisateur est l’unique responsable de son contenu, quel qu’il soit (textes, images, son etc…)
Il appartient à chaque internaute de respecter les lois en vigueur s’agissant de la publication de ses popres contenus.
De plus, tout internaute ayant pris connaissance de contenus illicites ou douteux s’engage expressément à alerter l’adminstrateur en utilisant la page de contact.
Blogoweb se réserve le droit de la diffusion de tout ou partie d’un blog dont le contenu lui paraîtrait manifestement contraire aux règles de bonne conduite énoncées ci-dessus. De même, Blogoweb se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser toute mise en ligne d’un blog dont le contenu violerait les présentes règles d’utilisation.

4. Informations nominatives

Conformément à la loi “Informatique et Liberté” n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d’accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

5. Durée - Résiliation

Blogoweb se réserve le droit de désactiver les comptes des membres qui n’ont pas utilisé le service durant une période supérieure ou égale à 6 mois. La date de fin d’utilisation du service prise en compte pour le calcul de la durée de la période se définit de la manière suivante : la date de la dernière connexion au site.

6. Modifications

Blogoweb se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment les pages du site,les services ou les conditions d’utilisation qui leur sont applicables.
Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le site, sans préjudice de la faculté pour tout Membre de résilier son adhésion à Blogoweb.
A défaut, le Membre est réputé avoir accepté ces modifications en continuant à utiliser le site Blogoweb ou les services.
Les Membres sont donc invités à consulter la version la plus récente en ligne sur le site. La présence du Membre sur le site sous-entend sa pleine acceptation de toute révision ou modification.